Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

Conditions Générales d'Utilisation du Site Internet ameloup.ch
Dernière mise à jour : 12 novembre 2024
Bienvenue sur le site internet ameloup.ch. 

En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les "CGU"). Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous prions de ne pas utiliser notre site.

1. Acceptation des CGU L'utilisation du site *ameloup.ch* (ci-après le "Site") est soumise aux présentes CGU, que nous nous réservons le droit de modifier à tout moment.
Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance de toute mise à jour. 

2. Accès au Site L'accès au Site est gratuit. Nous nous efforçons d'assurer que le Site soit accessible 24/7, sauf en cas de maintenance, de mise à jour, ou de tout autre événement hors de notre contrôle. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’interruption de l'accès au Site. 

3. Utilisation des Contenus Tous les contenus, textes, images, logos, et autres éléments présents sur le Site sont protégés par les lois suisses et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation non autorisée de ces contenus est interdite sans l'accord préalable de *ameloup.ch*. 

4. Obligations des Utilisateurs En utilisant ce Site, vous vous engagez à : - Ne pas utiliser le Site pour des activités illégales ou pour diffuser du contenu illégal. - Respecter les droits de propriété intellectuelle de *ameloup.ch* et de tiers. - Ne pas introduire de virus, chevaux de Troie, ou tout autre logiciel nuisible qui pourrait affecter le Site ou ses utilisateurs. 

5. Liens vers des Sites Tiers Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes, qui sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité et conditions d'utilisation. 

6. Limitation de Responsabilité Dans la mesure permise par la loi, *ameloup.ch* ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site, y compris les pertes de données, de profit, ou toute autre perte commerciale.

7. Protection des Données Personnelles Nous nous engageons à protéger votre vie privée. 

8. Droit Applicable et Juridiction Les présentes CGU sont régies par le droit suisse. Tout litige en lien avec l’utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux suisses.

9. Contact pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [contact@ameloup.ch]. 
Recherche